Conditions Générales d’Utilisation
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Objet du Site
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Disponibilité des services
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D'une manière générale, l’utilisateur est tenu de respecter les indications techniques fournies dans le présent article afin de pouvoir avoir accès au site et utiliser les services proposés de manière optimale. L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site, notamment d’un :
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De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver ou de perturber le bon fonctionnement ou l’accessibilité du site.
Garanties techniques
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Propriété intellectuelle
Droit d'auteur – Droits voisins – Marques
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